Jean Dey
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean DEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Jean Dey
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des départements, désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000028051462
(source JORF)
nomination
10 Octobre 2013
10/10/2013
De:
Jean Dey
premier vice-président du conseil général de la Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
JORFTEXT000027017826
(source JORF)
nomination
03 Février 2013
03/02/2013
De:
Jean Dey
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204
(source JORF)
nomination
26 Juillet 2011
26/07/2011
De:
Jean DEY
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
au Conseil national de l'air
3°
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'air
suppleant
JORFTEXT000024327415
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2011
10/07/2011
De:
Jean DEY
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
JORFTEXT000022402981
(source JORF)
nomination
29 Juin 2010
29/06/2010
De:
Jean DEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896
(source JORF)
nomination
21 Août 2008
21/08/2008
De:
Dey (Jean)
conseiller général de Seine-et-Marne
Objet:
Par l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
JORFTEXT000018743500
(source JORF)
désignation
03 Mai 2008
03/05/2008
De:
Jean Dey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272
(source JORF)
nomination
20 Octobre 2005
20/10/2005
De:
Jean Dey
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
Jean Dey
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Titulaire
Remplace:
M. Dominique Satiat
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196
(source JORF)
nomination
25 Juin 2004
25/06/2004
